TīmeklisListe des rapports d’information. Cet export présente la liste des rapports d’information déposés au Sénat depuis 1958 – pour les rapports d’information faits … Tīmeklis2024. gada 30. jūn. · Il pourrait être demandé que le FNAP accorde des aides en priorité aux projets aidant les collectivités à atteindre les objectifs ZAN, eu égard aux difficultés de financement de ces projets, par rapport aux projets en extension urbaine. ⇒ cible : programmation des aides pour 2024
Liste des rapports d
Tīmeklis2024. gada 6. febr. · Derniers rapports; Tous les rapports et documents de travail; Résolutions; Comptes rendus. Tous les comptes rendus ; Compte rendu intégral; Compte rendu analytique; L’activité du Sénat en chiffres; Vos sénateurs . Vos sénateurs. Découvrez qui sont vos sénateurs et suivez leurs principales activités. Tīmeklis2024. gada 19. maijs · Le même jour, cette commission publiait un rapport d'information sur l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN), fruit de trois mois de travaux d'un … one and only ep 3
ZAN : le Sénat apporte de légères corrections à son texte et rejette ...
Tīmeklis👉 Ici la très commentée audition menée aujourd'hui au Sénat de Magali Berdah, surnommée la "papesse" du secteur de l'influence sur les réseaux sociaux, à la… TīmeklisSuite au rapport sénatorial pointant les difficultés d’application des objectifs du ZAN (zéro artificialisation nette), une proposition de loi vise à faciliter leur mise en oeuvre. Devant être examiné fin février, le texte déposé par plusieurs sénateurs veut réformer et assouplir le dispositif, tant décrié par les élus locaux. Tīmeklis2024. gada 14. dec. · Au nom de la commission des Finances, le sénateur (Les Républicains) du Vaucluse a publié, le 29 juin, un rapport de contrôle budgétaire sur … is a works cited page required